Des principes de la filiation – _ Avocats :
Hors désaccord, la filiation peut être établie de manière mécanique, par l’effet de la loi, ou mieux par un fait affirmatif, la reconnaissance volontaire.
Elle peut être obtenue par la possession d’état.
Le Droit tricolore consacre 4 formes de filiation et consacre 3 façons de la reconnaître en dehors de la recherche juridique :
Il faut disjoindre cette filiation paternelle soumis à ces lois hétérogènes et la filiation maternelle :
La filiation maternelle : Il suffit que son nom apparaisse dans l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre démarche n’est requise.
La filiation paternelle : Si il y a d’un famille marié, le droit hexagonal a produit la présomption de paternité en faveur du époux.
La reconnaissance spontané de paternité peut être une reconnaissance post-natale ou bien prénatale. La reconnaissance volontaire (de paternité) peut survenir précédemment ou après la naissance.
En l’absence de reconnaissance du père, la possession d’état, une présomption légale, permet de fonder généralement la filiation en dehors mariage.
Quoi qu’il arrive, un avocat de ce spécialiste doit vous conseiller pour les circonstances constitutives de la filiation sinon encore exiger avec vous-même ces actions obligatoires afin d’ constituer une filiation.
2) Recherche de paternité :
Des AVOCATS SPÉCIALISÉS :
Les conseils de l’ avocats est nécessaire dans cette processus.
L’action de recherche de paternité permet à un descendant de construire ce lien de filiation avec celui-ci qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance.
A) Contre qui peut on lancer une action en recherche de paternité ?
Cette action en recherche de paternité peut être mise en oeuvre à l’encontre :
– du père apparent,
– ou de l’État lorsque ses héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou des héritiers lorsque ce père allégué est disparu.
B) Qui peut entreprendre cette action de recherche de paternité ?
Cette action peut être lancée par cette mère dans la minorité du descendant et par l’enfant à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
Cette action ne peut être engagée ni pour un descendant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu lors d’une procréation médicalement assistée . Il s’agit pour l’enfant ou son représentant légal de construire la ascendance paternelle si il a été conçu hors mariage.
C) Irrecevabilité de cette action de recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité est inadmissible:
– quand un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un homme différent ,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lors le descendant est placé pour son adoption.
Si le lien de filiation est déjà confirmé, il faut d’abord contester ce lien précédemment avéré et en gagner l’annulation.
D) Procédure de reconnaissance de paternité :
lorsque le décédé avait entrepris cette action de son vivant, ses héritiers peuvent la maintenir.
Aussi, si l’enfant est parent et décède antérieurement ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place précédemment l’expiration du temps qu’il avait au début.
L’assistance d’un avocat de ce est ainsi primordial. Un avocat doit vous conseiller dans une procédure, nos s spécialisés de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
L’action en reconnaissance de paternité doit être faite devant le TGI du lieu d’habitation de celle à l’égard duquel l’enfant veut faire établir indivisible lien de filiation.
3) L’adoption simple :
Les s Spécialistes
En droit hexagonal, il existe 2 types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être décidée que à cause un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En présence d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé se substitue à celui-là antérieur. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation préexistante. L’adopté conserve tous les droits parmi sa famille d’origine.
Pour voir l’adoption décidée, des circonstance doivent être remplies comme la procédure doit être respectée. Si des critères remplis, l’adoption emportera tous les effets.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est naturellement le Tgi du lieu dans lequel demeure l’adoptant lorsque celui-là est en France.
En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Appelez un avocat spécialiste en filiation.
B) conditions de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre eux et le acquiescement à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Appelez un avocat spécialiste en filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption emporte des conséquences sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocats spécialiste de la filiation.