Des principes de la filiation – _ Avocats :
La filiation peut être obtenue par la possession d’état.
La filiation peut être constatée de façon mécanique, par l’effet de loi, ou mieux par un fait positif, la recherche volontaire, Sauf désaccord.
Le Droit prévoit 4 types de filiation et prévoit trois façons de la reconnaître en dehors d’une recherche juridique :
Il faut disjoindre cette filiation paternelle soumis à ces régimes distincts et la filiation maternelle :
En l’absence de reconnaissance du père, la possession d’état, une présomption légale, permet d’établir régulièrement la filiation en dehors mariage.
La filiation paternelle : Si il y a d’un famille marié, le droit a forgé cette présomption de paternité en faveur du conjoint.
La reconnaissance intentionnelle de paternité peut être la recherche post-natale sinon prénatale. La reconnaissance délibérée doit survenir préalablement sinon après la naissance.
La filiation maternelle : Il convient que son nom soit dans l’acte de naissance . Aucune autre démarche n’est requise.
2) Les AVOCATS SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
La recherche de paternité permet à un enfant de construire ce lien de filiation avec celui qu’il pense être son père en saisissant le Tribunal de grande instance. La présence de l’ avocat est capital dans cette procédure.
A) A l’encontre de qui peut on pratiquer cette action de recherche de paternité ?
L’action en recherche de paternité peut être mise en oeuvre à l’encontre :
– de l’État quand les héritiers ont renoncé à la succession.
– ou du père allégué,
– ou de ses héritiers lorsque ce père soi-disant est décédé.
B) Qui peut intenter cette action de recherche de paternité ?
Cette action peut être introduite par le descendant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans et par la mère dans la minorité de l’enfant.
Cette action ne peut être lancée ni pour un enfant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée . Il s’agit pour le descendant ou son représentant juridique de construire la ascendance paternelle si il a été conçu en dehors du mariage.
C) Processus de recherche de paternité :
Si le descendant est lui-même parent et meurt préalablement ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place avant la fin du délai qu’il avait originairement.
Aussi, lorsque le mort avait entamé une action de son vivant, ses héritiers doivent la perpétuer.
La présence des avocats est ainsi forcé. Una vocat de notre doit vous épauler dans cette procédure, nos avocats spécialistes en filiation vous conseilleront et vous défendront.
L’action de recherche de paternité peut être faite devant le Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de la personne à l’égard de laquelle l’enfant souhaite faire établir un lien de filiation.
D) Irrecevabilité de cette action de recherche de paternité :
L’action en reconnaissance de paternité est impossible:
– lors le descendant est placé en vue de son adoption,
– quand un lien de filiation est déjà confirmé à l’égard d’un autre homme (présomption de paternité du conjoint de la mère ou bien recherche de paternité),
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si le lien de filiation est déjà établi, il faut d’abord contredire ce lien préalablement confirmé et en emporter l’annulation.
3) L’adoption simple :
Ces s d’avocats SPÉCIALISÉS
En droit français, il existe 2 types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être prononcée que à cause un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté préserve tous ses droits parmi la famille d’origine.
A l’inverse, En présence d’une adoption plénière, le lien de filiation fabriqué remplace celui-là antérieur. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Pour voir l’adoption prononcée, certaines conditions doivent être remplies et la procédure doit être respectée. Une fois les critères remplis, l’adoption produira tous ses conséquences.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) conditions de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-ci et enfin le acquiescement à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialiste de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Une fois décidée, l’adoption emporte des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un d’avocats spécialiste en filiation.
C) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tribunal de grande instance du lieu où demeure l’adoptant lorsque celui-ci est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Contactez un avocat spécialiste en filiation.