Des AVOCATS SPÉCIALISÉS :
La filiation peut être constatée de façon mécanique, par l’effet de loi, ou aussi par un document positif, la reconnaissance volontaire, Sauf contestation.
Elle peut enfin être reconnue par la possession d’état.
Le Droit hexagonal consacre 4 types de filiation et dicte trois manières de la reconnaître en dehors de la reconnaissance judiciaire :
Il faut distinguer la filiation maternelle et la filiation paternelle subordonné à ces régimes hétérogènes :
La filiation paternelle : Si il y a d’un famille marié, le droit a fabriqué une présomption de paternité en faveur du conjoint.
La reconnaissance volontaire de paternité peut être cette recherche prénatale sinon post-natale. La recherche volontaire (de paternité) doit intervenir après à la naissance ou bien avant
La filiation maternelle : Il faut que son appellation apparaisse dans l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre démarche n’est requise.
En l’absence de recherche du père, la possession d’état, la présomption juridique, permet d’établir le plus souvent la filiation en dehors mariage.
2) Les AVOCATS SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
La représentation d’un avocats est essentiel dans cette action.
L’action en recherche de paternité permet à un enfant de construire un lien de filiation envers celui-là qu’il pense être son père en introduisant une action devant le TGI.
A) Qui a le droit intenter une action de la recherche de paternité ?
Cette action peut être lancée par cette mère pendant la minorité du descendant et par le descendant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
Cette acte ne peut être entreprise ni pour un descendant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée . Il s’agit pour le descendant ou son représentant légal d’établir la filiation paternelle quand il a été conçu en dehors du mariage.
B) A l’encontre de qui doit on entreprendre cette action en reconnaissance de paternité ?
Cette action de recherche de paternité doit être intentée à l’encontre :
– du père soi-disant,
– ou de l’État quand ses héritiers ont renoncé à la succession,
– ou des héritiers supposé que le père prétendu est décédé.
C) Irrecevabilité de cette action de recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est inadmissible:
– lorsqu’un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un autre homme (présomption de paternité du époux de la mère ou bien recherche de paternité),
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand le descendant est placé pour son adoption.
Si le lien de filiation est déjà confirmé, il faut d’abord discuter le lien antérieurement confirmé et en obtenir l’annulation.
D) Procédure de recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité peut être réalisée devant le TGI du lieu d’habitation de celle à l’égard de laquelle l’enfant veut faire établir un lien de filiation.
La représentation des avocat d’_ avocats est ainsi obligé. Nos avocats peut vous soutenir pour une procédure, nos avocats spécialisés de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
quand le disparu avait amorcé cette action de son vivant, ses héritiers doivent la continuer.
De même, si le descendant est lui-même parent et meurt antérieurement ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place avant l’expiration du temps dont il disposait originairement.
Quoi qu’il arrive, un avocat spécialiste en filiation pourra vous défendre pour une action de reconnaissance de paternité. .
3) L’adoption simple :
Des s Spécialistes
En droit français, il y a 2 types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être décidée que dans le cadre d’une un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation préexistante. L’adopté garde tous les droits chez sa famille d’origine.
Au contraire, En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation construit remplace celui-ci préexistant. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
La défense de l’avocat est obligatoire.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires concernent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre eux et enfin le acceptation à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Contactez un avocats spécialisé en filiation.
B) processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est le Tgi du lieu où réside l’adoptant quand celui-là est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Contactez un avocat spécialiste en filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption a des conséquences sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un d’avocats spécialisé de la filiation.