Les principes de la filiation – _ Avocats :
La filiation peut être constatée de manière mécanique, par l’effet de la loi, ou encore par un fait positif, la reconnaissance volontaire, Sauf litige.
Elle peut être reconnue par la possession d’état.
Le Droit français consacre 4 types de filiation et dicte 3 manières de l’établir en dehors d’une reconnaissance juridique :
On doit discerner la filiation maternelle de la filiation paternelle soumis à ces régimes distincts :
En l’absence de reconnaissance du père, la possession d’état, cette présomption légale, permet de fonder régulièrement cette filiation en dehors mariage.
La filiation maternelle : Il faut que son nom soit sur l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre action n’est nécessaire.
La filiation paternelle : Si il y a d’un couple marié, le droit a créé cette présomption de paternité pour le époux.
La reconnaissance délibérée de paternité peut être une reconnaissance post-natale ou bien prénatale. La reconnaissance volontaire (de paternité) doit intervenir après à la naissance sinon précédemment
2) Ces s Spécialistes
L’adoption simple :
En droit hexagonal, il y a 2 formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne peut être prononcée que à cause un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté préserve tous ses droits parmi la famille d’origine.
Au contraire, En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation fabriqué se substitue à celui-là antérieur. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Principes de l’adoption simple :
A) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption emporte des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat spécialiste en filiation.
B) Les circonstance de l’adoption simple :
Les conditions indispensables touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-ci et le acceptation à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Appelez un avocat spécialiste en filiation.
C) processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est naturellement le Tgi du lieu où réside l’adoptant lorsque celui-ci est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Appelez un avocat spécialiste de la filiation.
3) Les s d’avocats SPÉCIALISÉS
Reconnaissance de paternité :
L’assistance de l’ avocats est capital dans cette procès.
La recherche de paternité permet à un descendant de fonder ce lien de filiation avec celui-là qu’il pense être son père en saisissant le Tribunal de grande instance.
A) Qui a le droit introduire une action de reconnaissance de paternité ?
Il s’agit pour l’enfant ou son représentant juridique de construire une filiation paternelle lorsque il a été conçu en dehors du mariage. Cette action ne peut être engagée ni pour un descendant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée .
Cette action doit être intentée par la mère durant la minorité du descendant et par l’enfant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans.
B) Contre qui doit on entreprendre cette action de reconnaissance de paternité ?
L’action de recherche de paternité doit être intentée à l’encontre :
– des héritiers quand le père soi-disant est mort,
– ou de l’État lorsque les héritiers ont renoncé à la succession,
– ou du père supposé.
C) Inadmissibilité de cette action en recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité est inacceptable:
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand le descendant est placé pour son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un autre homme .
Si ce lien de filiation est déjà confirmé, on doit avant toute chose refuser le lien préalablement confirmé et en emporter l’annulation.
C) Processus de recherche de paternité :
Si l’enfant est parent et disparait préalablement ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place antérieurement l’expiration du délai dont il disposait au début.
De même, lorsque le défunt avait entamé une action de son vivant, les héritiers peuvent la maintenir.
Cette action en recherche de paternité peut être introduite devant le Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de la personne à l’égard duquel l’enfant veut faire établir indivisible lien de filiation.
L’assistance des d’avocats est en conséquence essentielle. Una vocat de notre doit vous défendre dans la procédure, nos avocats spécialistes en filiation vous conseilleront et vous défendront.