Certains principes de la filiation :
La filiation peut être acquise par la possession d’état.
La filiation peut être établie de façon automatique, par l’effet de loi, ou bien aussi par un acte affirmatif, la reconnaissance volontaire, Excepté désaccord.
Ce Droit français dicte 4 types de filiation et implique trois manières de la fonder en dehors de la reconnaissance judiciaire :
Il faut disjoindre cette filiation maternelle et cette filiation paternelle subordonné à des régimes hétéroclites :
La possession d’état, la présomption juridique, permet de construire souvent la filiation en dehors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
La filiation maternelle : Il convient que son appellation apparaisse sur l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre démarche n’est nécessaire.
La filiation paternelle : En cas d’un famille marié, le droit a inventé la présomption de paternité en faveur du mari.
La recherche délibérée de paternité peut être cette reconnaissance prénatale ou post-natale. La recherche délibérée peut intervenir préalablement soit après la naissance.
2) Reconnaissance de paternité :
Des s SPÉCIALISÉS :
La reconnaissance de paternité permet à un descendant de construire ce lien de filiation envers celui qu’il pense être son père en se rapprochant le TGI. Les conseils des avocat de ce est capital dans cette processus.
A) Qui peut introduire cette action en reconnaissance de paternité ?
Cette action peut être mise en oeuvre par l’enfant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par la mère durant la minorité du descendant.
C’est pour l’enfant ou son représentant juridique de fonder une filiation paternelle quand il a été conçu en dehors du mariage. Cette acte ne peut être entreprise ni pour un enfant issu d’un inceste, ni pour un enfant conçu lors d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur).
B) A l’encontre de qui doit on exercer cette action de recherche de paternité ?
Cette action en reconnaissance de paternité doit être exercée à l’encontre :
– du père apparent,
– ou de l’État si ses héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou des héritiers supposé que le père soi-disant est disparu.
C) Irrecevabilité de l’action en recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est récusable:
– lors l’enfant est placé en vue de son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un homme différent ,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si le lien de filiation est déjà avéré, il faut en premier contester le lien préalablement confirmé et emporter l’annulation.
D) Procédure de reconnaissance de paternité :
Si l’enfant est lui-même parent et meurt préalablement ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place antérieurement l’expiration du délai dont il disposait au début.
De même, si le mort avait amorcé cette action de son vivant, ses héritiers doivent la maintenir.
La représentation de l’ avocats est en conséquence nécessaire. Notre doit vous épauler pour une procédure, nos s spécialisés en filiation vous conseilleront et vous défendront.
L’action en recherche de paternité peut être faite devant le Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de la personne à l’égard de laquelle l’enfant souhaite faire établir un lien de filiation.
Dans tous les cas, un avocats spécialiste en filiation saura vous assister pour une action en recherche de paternité. .
3) Ces AVOCATS SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
L’adoption ne peut être prononcée que lors d’une un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
Si il y a d’une adoption plénière, le lien de filiation construit se substitue à celui préexistant. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
A l’inverse, dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté préserve tous les droits dans sa famille d’origine.
Pour que l’adoption décidée, certaines circonstance doivent être réunies comme la processus doit être respectée. Une fois les critères remplis, l’adoption emportera tous ses conséquences.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) conditions de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires concernent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre eux et le consentement à l’adoption.
En savoir davantage sur les conditions de l’adoption simple ? Contactez un d’avocats spécialiste de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption emporte des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialiste de la filiation.
C) La procédure d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel réside l’adoptant lorsque il est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat spécialisé de la filiation.