Certains principes de la filiation :
La filiation peut être acquise par la possession d’état.
La filiation peut être établie de manière automatique, par l’effet de loi, ou aussi par un fait positif, la reconnaissance volontaire, Hormis litige.
Ce Droit tricolore consacre 4 types de filiation et implique 3 façons de la reconnaître en dehors de la recherche judiciaire :
On doit distinguer la filiation maternelle de la filiation paternelle soumis à ces régimes hétérogènes :
En l’absence de recherche du père, cette possession d’état, cette présomption juridique, permet de fonder régulièrement cette filiation hors mariage.
La filiation paternelle : Si il y a d’un famille marié, le droit a construit cette présomption de paternité en faveur du époux.
La reconnaissance intentionnelle de paternité peut être la recherche post-natale soit prénatale. La recherche volontaire (de paternité) peut intervenir antérieurement soit après la naissance.
La filiation maternelle : Il faut que son appellation apparaisse dans l’acte de naissance . Pas autre action n’est nécessaire.
Quoi qu’il arrive, un avocat spécialisé peut vous assister pour les circonstances constitutives de la filiation ou encore imposer avec vous quelques démarches indispensables afin d’ établir une filiation.
2) Des s SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
L’adoption ne doit être prononcée que lors d’une un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il y a 2 formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
En présence d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé remplace celui-là antérieur. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation antérieure. L’adopté préserve tous les droits chez la famille d’origine.
La présence des avocats est indispensable.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est naturellement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel réside l’adoptant lorsque celui-là est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Contactez un d’avocats spécialisé en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption emporte des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un d’avocats spécialiste en filiation.
C) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-ci et finalement le acquiescement à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Appelez un avocat spécialisé de la filiation.
3) Recherche de paternité :
Ces s Spécialistes
L’action en recherche de paternité permet à un enfant d’établir le lien de filiation envers celui-ci qu’il pense être son père en se rapprochant le TGI. La présence des avocats est capital dans cette action.
A) Contre qui peut on entreprendre une action de recherche de paternité ?
Cette action de recherche de paternité doit être mise en oeuvre à l’encontre :
– de ses héritiers supposé que ce père allégué est défunt,
– ou du père supposé,
– ou de l’État quand ses héritiers ont renoncé à cette succession.
B) Qui a le droit introduire une action de reconnaissance de paternité ?
Cette action doit être lancée par cette mère pendant la minorité de l’enfant et par l’enfant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
C’est pour l’enfant ou son représentant légal de construire la ascendance paternelle quand il a été conçu en dehors du mariage. Cette acte ne peut être entreprise ni pour un enfant issu d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée .
C) Irrecevabilité de l’action en recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est récusable:
– quand l’enfant est placé pour son adoption,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsqu’un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un homme différent .
Si le lien de filiation est déjà confirmé, on doit avant toute chose rejeter le lien antérieurement établi et emporter l’annulation.
C) Procédure de recherche de paternité :
Si le descendant est lui-même parent et disparait préalablement ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place avant l’expiration du temps dont il disposait au début.
Aussi, quand le défunt avait entamé cette action de son vivant, les héritiers doivent la poursuivre.
La représentation d’un avocat de ce est de la sorte primordial. _ Avocats peut vous aider pour la procédure, nos s d’avocats spécialisés en filiation vous conseilleront et vous défendront.
L’action en recherche de paternité peut être réalisée devant le TGI du lieu d’habitation de celle à l’égard duquel l’enfant cherche à faire établir un lien de filiation.
Dans tous les cas, un avocat de ce spécialisé en filiation saura vous conseiller dans cette action en recherche de paternité. .