_ Avocats contester la paternité

1) Ces AVOCATS SPÉCIALISÉS

Les principes de la filiation :

La filiation peut être obtenue par la possession d’état.

La filiation peut être établie de façon mécanique, par l’effet de loi, ou aussi par un document positif, la recherche volontaire, Sauf dispute.

Le Droit hexagonal dicte 4 types de filiation et consacre trois façons de la fonder en dehors de la reconnaissance judiciaire :

On doit discerner la filiation paternelle soumis à des lois hétéroclites et la filiation maternelle :

La filiation paternelle : Si il y a d’un famille marié, le droit français a fabriqué une présomption de paternité pour le conjoint.

La recherche volontaire de paternité peut être la recherche prénatale ou post-natale. La reconnaissance intentionnelle (de paternité) peut intervenir postérieurement à la naissance ou avant

La filiation maternelle : Il faut que son appellation apparaisse dans l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre action n’est requise.

En l’absence de reconnaissance du père, la possession d’état, une présomption légale, permet de construire le plus souvent une filiation hors mariage.

Dans tous les cas, un avocat spécialiste peut vous défendre s’agissant des circonstances constitutives de la filiation ou bien encore diriger avec vous-même quelques démarches nécessaires pour établir une filiation.

2) L’adoption simple :

Des s d’avocats Spécialistes

L’adoption ne doit être décidée que à cause un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.

En droit hexagonal, il y a deux formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.

lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté conserve tous ses droits chez sa famille d’origine.

Au contraire, En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation fabriqué remplace celui précédent. Il y a une rupture avec la famille d’origine.

Le déroulement de l’adoption simple :

A) Les effets de l’adoption simple :

Une fois décidée, l’adoption emporte des conséquences sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.

En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocat de ce spécialisé de la filiation.

B) conditions de l’adoption simple :

Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et enfin le acceptation à l’adoption.

En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Contactez un avocat de ce spécialiste de la filiation.

C) La processus d’adoption simple :

Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tgi du lieu dans lequel réside l’adoptant lorsque celui-ci est en France.

En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Contactez un avocat d’_ avocats spécialisé de la filiation.

3) Des AVOCATS SPÉCIALISÉS

Recherche de paternité :

L’assistance de l’ avocat d’_ avocats est capital dans cette procès.

La recherche de paternité permet à un descendant de construire un lien de filiation pour celui-ci qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance.

A) Qui peut entreprendre cette action de la reconnaissance de paternité ?

C’est pour le descendant ou son représentant légal de fonder une filiation paternelle si il a été conçu en dehors du mariage. Cette action ne peut être engagée ni pour un descendant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur).

Cette action doit être intentée par l’enfant à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par cette mère durant la minorité du descendant.

B) Contre qui peut on exercer cette action de recherche de paternité ?

L’action en recherche de paternité peut être exercée à l’encontre :

– des héritiers si ce père soi-disant est disparu,

– ou de l’État si les héritiers ont renoncé à la succession,

– ou du père prétendu.

C) Irrecevabilité de cette action en recherche de paternité :

L’action de recherche de paternité est inacceptable:

– lorsqu’un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un homme différent ,

– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),

– quand le descendant est placé pour son adoption.

Si ce lien de filiation est déjà avéré, on doit avant toute chose rejeter ce lien précédemment établi et obtenir l’annulation.

C) Processus de recherche de paternité :

lorsque le disparu avait engagé cette action de son vivant, les héritiers peuvent la perpétuer.

De même, si le descendant est parent et meurt précédemment ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place préalablement la fin du temps dont il disposait initialement.

L’assistance des avocat de ce est en conséquence forcé. Nos avocats doit vous servir dans une procédure, nos s d’avocats spécialistes en filiation vous conseilleront et vous défendront.

Cette action de recherche de paternité doit être réalisée devant le TGI du lieu de résidence de la personne à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir un lien de filiation.

Quoi qu’il arrive, un avocat de ce spécialiste de la filiation pourra vous défendre pour une action de recherche de paternité. .